Hervé Leca

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hervé Leca
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024519656(source JORF)
admission
31 Août 201131/08/2011
De: Hervé Leca
attaché d'administration, en fonction au bureau des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, à l'exception des décrets
3
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022677515(source JORF)
délégation de signature
07 Août 201007/08/2010
De: Leca (Hervé)
chargé de la réglementation des pensions de l'Etat au service des pensions du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
JORFTEXT000018251342(source JORF)
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Leca (Hervé)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000465171(source JORF)
désignation
09 Novembre 200709/11/2007
De: Leca (Hervé)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé du budget dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Groupe:
Budget dans les commissions administratives de reclassement
JORFTEXT000000599831(source JORF)
désignation
13 Mars 200413/03/2004
De: Leca (Hervé)
chargé de la réglementation des pensions de l'Etat au service des pensions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000249074(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Leca (Hervé)
chargé de la réglementation des pensions de l'Etat au service des pensions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
Commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000210928(source JORF)
nomination
20 Avril 200120/04/2001
De: Leca (Hervé)
Objet:
pour représenter le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans les commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
Groupe:
Industrie dans les commissions administratives de reclassement
suppleant
JORFTEXT000000208206(source JORF)
désignation
23 Décembre 200023/12/2000
De: Leca (Hervé)
Objet:
pour représenter le ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
suppléants
Groupe:
22 décembre 1994 portant nomination aux commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993
suppleant
JORFTEXT000000349833(source JORF)
désignation
31 Décembre 199431/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.